Délibérations du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 28 novembre 2022
Conseil Municipal du 26 septembre 2022
Conseil Municipal du 25 mars 2024
Déliberation du 25 mars 2024 (affectation du résultat de l’exercice 2023 budget de la commune)Télécharger
deliberation du 25 mars 2024 (affectation du résultat de l’exercice 2023 budget électricité)Télécharger
deliberation du 25 mars 2024 (Budget primitif 2024 service extérieur des pompes funèbres)Télécharger
deliberation du 25 mars 2024 (compte administratif 2023 service extérieur des pompes funèbres)Télécharger
deliberation du 25 mars 2024 (compte de gestion 2023 service extérieur des pompes funèbres)Télécharger
Délibération du 25 mars 2024 (demande de subventions pour la rénovation de l’éclairage du terrain de foot)Télécharger
Conseil municipal du 28 juin 2024
deliberation du 28 juin 2024 (budget pompes funèbres 2024 Rectification d’une erreur matérielle)Télécharger
Déliberation du 28 juin 2024 (demandes de subventions auprès du conseil départemental du Pas-de-Calais)Télécharger
deliberation du 28 juin 2024 (dénonciation de l’entente intercommunale petite enfance du Bas Pays, Adhésion RPE de la CABBALR)Télécharger
deliberation du 28 juin 2024 (Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE))Télécharger
Conseil municipal du 13 décembre 2024
deliberation du 13 decembre 2024 (Ouverture du quart des credits d’investissement avant vote du budget 2025)Télécharger
Conseil municipal du 25 mars 2025
deliberation du 24 mars 2025 (affectation du résultat de l’exercice 2024 budget de la commune)Télécharger
deliberation du 24 mars 2025 (affectation du résultat de l’exercice 2024 budget électricité)Télécharger
deliberation du 24 mars 2025 (affectation du résultat de l’exercice 2024 Service extérieur des pompes funèbres)Télécharger
deliberation du 24 mars 2025 (budget primitif 2025 Service extérieur des pompes funèbres)Télécharger
deliberation du 24 mars 2025 (CDG 62 Convention pour la plateforme de dématérialisation des marchés publics)Télécharger
deliberation du 24 mars 2025 (CDG62 Convention pour la plateforme de dématérialisation des marchés publics)Télécharger
deliberation du 24 mars 2025 (compte administratif 2024 Service extérieur des pompes funèbres)Télécharger


